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Le Siège MELODIE vous adressera l'original par courrier postal avec votre N° d’adhérent, immédiatement après enregistrement.

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statut partenaire = sans option | statut VDI = option 1 choisie | statut commerce = option 2 choisie.

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Téléphone 2
Adresse email (valide) *
Date de naissance (mois-jour-année) *
Je souhaite bénéficier des avantages de l'Agrément Achat Direct *
Je déclare avoir pris connaissance de l'intégralité des Conditions Générales et les approuver *
Date (mois-jour-année) *
Signature (nom et prénom) *
Je choisis l'option 1: Vendeur à domicile indépendant (VDI) Loi 93/121 *
Numéro de Sécurité Sociale (si option 1 choisie)*
Adresse complète de mon Centre de Sécurité Sociale (si option 1 choisie)*
Nom de jeune fille (si option 1 choisie et si applicable) *
Lieu de naissance (si option 1 choisie)*
Je choisis l'option 2: Professionnel inscrit au registre du commerce *
J'ai pris note d'adresser par courrier postal un extrait KBis (si option 2 choisie)*
Numéro de TVA intracommunautaire (si option 2 choisie)*
Conditions communes aux DEUX options :
Je reconnais avoir pris intégralement connaissance des Conditions Générales. Je m’engage à respecter toutes les obligations légales et règlementaires applicables à mon activité. Le caractère erroné des renseignements donnés ou le non-respect des clauses de cet agrément entraînerait la résiliation de plein droit de l’agrément, qui prendrait effet 7 jours après la réception d’une notification adressée par lettre recommandée avec avis de réception.
Les informations recueillies par ce formulaire sont à usage interne, conformément à la loi N° 78-17 du 6 Janvier 1978, et vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations.
Date (mois-jour-année) (si option 1 ou 2 choisie)
Signature (nom et prénom) (si option 1 ou 2 choisie)
  
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